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 La chartre du forum

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Olivier
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Nombre de messages : 227
Localisation : France
Date d'inscription : 08/02/2005

MessageSujet: La chartre du forum   Ven 11 Fév 2005 - 15:40

Le Forum Signal est un espace privé mis à la disposition de tous les collectionneurs. S'y appliquent, outre la législation française en vigueur et les règles coutumières de bonne conduite sur Internet, la présente charte que les usagers sont réputés connaître et avoir acceptée.

Il n'appartient pas aux usagers de se substituer au modérateur et de publier des remarques ou des remontrances à des usagers. Si un message est incongru ou déplacé, il convient de ne pas y répondre mais d'aviser le modérateur. Ne répondez jamais à un message provocateur ou à des propos insultants : contactez-moi dans les meilleurs délais.

Les messages ne répondant pas au présent règlement ou n'étant pas conformes à la législation française en vigueur et les règles coutumières de bonne conduite sur Internet peuvent être effacés sans préavis et sans que leur auteur soit avisé.

Je me réserve la possibilité de poursuites judiciaires lors de la publication de messages à caractère délictueux, notamment calomnieux, insultant, diffamatoire, raciste, antisémite, révisionniste, négationniste, ainsi qu'en cas d'usurpation d'identité.

Les manquements à cette charte ou aux règles coutumières de bonne conduite sur Internet peuvent amener à l'exclusion provisoire ou définitive d'un usager.
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Signal and originals papers items forum collectors

The Forum Signal is a private space placed at the disposal of all the collectors. Apply to it, in addition to the French legislation into force and the usual rules of good control to Internet, the present charter which the users are considered to know and have accepted.

It does not rest to the users to replace the moderator and to publish remarks or remonstrances with users If a message incongruous or is insulting, it is advisable not to answer but warn the regulator it. Never answer a provocative message or insulting remarks: contact me as soon as possible.

The messages not answering the present rules or not being in conformity with the French legislation into force and the usual rules of good control on Internet can be unobtrusive without notice and without their author being advised.

I reserve myself the possibility of legal proceedings at the time of the publication of messages in matter punishable, in particular libelous, insulting, defamatory, racist, anti-semite, revisionist, negationnist, like in the event of usurpation of identity.

The failures with this charter or the usual rules of good control on Internet can bring to the provisional or final exclusion of a user.

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En utilisant ces espaces, vous êtes réputé(e) avoir accepté les termes de notre charte

By using these spaces, you signed to have accepted the terms of our charter
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